Mentions légales

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de la société 1^st Expertise. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de 1^st Expertise.

Contenu – Liens

La société 1^st Expertise se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de la société 1^st Expertise.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas la société 1^st Expertise ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du Site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, par la société 1^st Expertise ou du fait de tout outil de recherche, la société 1^st Expertise ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société 1^st Expertise et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres sont obligatoires constituant pour la société 1^st Expertise le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l’information.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d’exercer ce droit en contactant la société 1^st Expertise.

Déclaration CNIL

La société 1^st Expertise a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d’enregistrement du dossier sera communiqué prochainement.

Loi – Litiges

Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

Responsable du Site

Nom : Jean Louis Deslandes
Rue Gustave Eiffel
76230 Bois Guillaume

Conception et réalisation

INTERACTION – 65 rue Reine des Bois 76230 Bois-Guillaume

Hébergement et rédaction

1^st Expertise
Rue Gustave Eiffel
76230 Bois-Guillaume
Tél. 02 35 12 84 84
Fax. 02 35 12 84 89

Crédit Photos

• Fotolia